logo Vivent

Mentions légales

 

Le présent site est la propriété de l'association VIVENT, association à but non lucratif (loi 1901) dont le siège social est situé : 2, La Tannerie - 57070 SAINT JULIEN LES METZ- Téléphone : 03 87 74 00 28.


Directeur de publication, WebMaster & WebDesigner : David BOUFFORT

Ce site utilise les dernières recommandations du W3C et profite ainsi des dernières technologies en matière d'Internet.
Il est optimisé pour les dernières versions des navigateurs pour lequel il reçoit la conformité CSS et XHTML de la W3C.

 

Propriété intellectuelle

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site vivent-assoc.com est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de l'exploitant du site vivent-assoc.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

 

Liens vers d'autres sites

Il est possible de créer un lien vers un site sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur.

Si nous le faisons, ce n'est qu'à titre informatif. Nous vous conseillons toutefois, lorsque vous pénétrez sur ces sites, de lire attentivement leur notice de vie privée. VIVENT ne pourra en aucun cas être tenu responsable de la politique ou des pratiques de l’éditeur de ces sites en ce qui concerne la protection de la vie privée.

 

Sécurité

VIVENT prendra toutes les mesures raisonnables pour respecter la confidentialité de vos données. En pressant le bouton Envoyer lors de la transmission de vos données, vous reconnaissez que l'envoi de telles données par Internet n'est jamais exempt de risques. Les dommages résultant de l'usage de vos données par un tiers non autorisé ne pourront être indemnisés par VIVENT.

 

Limitation de responsabilité

La visite de ce site implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites d’Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, l’absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau. En aucun cas, VIVENT ne pourra être tenu pour responsable d’une perte de données ou d’une détérioration de ces données.

VIVENT décline toute responsabilité quant au contenu des sites internet de tiers auxquels le visiteur peut avoir accès par d'éventuels liens hypertexte figurant sur le présent site , ni quant à la nature des informations que l'on pourrait trouver sur de tels sites internet.

 

Politique de protection des données personnelles

VIVENT met tout en œuvre pour protéger les données personnelles des visiteurs de ce site dans le respect de la législation sur la protection des données à caractère personnel.

VIVENT ne recueille que les données personnelles (comme le prénom, nom, adresses postales et électroniques) que vous nous transmettez volontairement. Par exemple, des données personnelles peuvent être collectées auprès de vous, afin de pouvoir vous apporter une réponse.

A chaque fois qu’une collecte de données personnelles est organisée, les finalités de cette collecte et les modalités de leur traitement sont clairement exposées dans le respect de la loi du 06.01.1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

Partage des données personnelles

VIVENT ne partage pas, ne transfert, ne vend, ne cède et ne communique aucune donnée personnelle à des tiers.

Au cas où, VIVENT serait contrainte, afin de respecter une décision administrative, légale ou judiciaire, de communiquer à un tiers autorisé, au sens de la loi du 06.01.1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, des informations relatives aux données personnelles fichées et traitées qu’elle détiendrait, elle s’engage, préalablement à toute communication, à en informer les personnes concernées.

 

RSS

Un flux RSS est un format de syndication de contenu Web. Ce système permet de diffuser en temps réel les nouvelles des sites sur votre ordinateur, ce qui permet de rapidement consulter ces dernières sans visiter le site.

Il est nécessaire de disposer d'un outil spécifique, appelé agrégateur, afin d'exploiter ces informations. Nous pouvons vous recommander Netvibes.

 

Hébergement

Ce site est hébergé sur les serveurs de la société :
NFrance Conseil - 4 rue J.F. Kennedy - 31000 Toulouse - Tél. : 05 34 455 500


haut

 

a propos de l'association   mentions légales   Notre flux RSS

©  Vivent 2001  | Vivier d'entreprises de la Tannerie  | Saint Julien les Metz